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 [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]

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choupette & sa moitié
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Féminin Nombre de messages : 4749
Age : 44
Date d'inscription : 23/06/2009

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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyJeu 22 Juil - 9:35

Super les filles ...
et avec ce cas d'adoption accordée il y a peu de jours par la cour de cassation à un couple de femmes qui avaient obtenu l'adoption aux US, on peut esperer une réponse favorable !!!

Tenez nous au courant,
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stef&ludi
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Féminin Nombre de messages : 3880
Date d'inscription : 26/11/2008

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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyJeu 22 Juil - 19:00

Ah ah, ça avance !!!
On croise les doigts pour vous !!!
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elo&cha
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Féminin Nombre de messages : 17434
Age : 35
Date d'inscription : 09/11/2009

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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyJeu 22 Juil - 21:33

wahou je découvre votre démarche, et ca nous interesse !
on vous suivra donc pour cette aventure en Octobre !
courage les haut-savoyardes Smile !
Nous sommes originaires de haute savoie egalement. tenez nous au courant !
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Féminin Nombre de messages : 6924
Age : 48
Date d'inscription : 27/05/2009

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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyVen 23 Juil - 12:40

Génial, ça avance Wink
Vivement octobre!
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bubulles
Commence à être ingérable...
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Féminin Nombre de messages : 798
Age : 46
Date d'inscription : 23/06/2010

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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyVen 30 Juil - 6:24

surper, on crois les doigts pour vous les filles, nous aussi on vat vous suivre
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together
Langue pendue



Féminin Nombre de messages : 256
Date d'inscription : 17/08/2008

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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyLun 2 Aoû - 15:11

J'espère que ça va marcher....Comme vous dites en tout cas plus nous serons nombreuses à la demander plus on a de chance d'aboutir un jour. Notre avocate nous a demandé de faire ça en 2 temps, l'autorité parentale d'abord, l'adoption simple ensuite.Nous ne serons rien avant septembre, il parait qu'ici ils sont pas très cool??? Pensez vous que nous aurions du directement demander l'adoption, je suis un peu perdue!!
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Maitre-Kiki
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Féminin Nombre de messages : 20907
Date d'inscription : 24/04/2008

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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyLun 2 Aoû - 17:37

ben la spécialiste en droit c'est quand même ton avocate, non?

de plus, elle connait bien la mentalité de la juridiction dans laquelle elle va plaider votre dossier normalement

à priori, je lui ferais confiance puisqu'elle défend vos intérêts
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Stellana
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Stellana


Féminin Nombre de messages : 48946
Age : 43
Date d'inscription : 29/11/2009

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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyJeu 12 Aoû - 19:35

Vous avez du courage les filles, je viens de lire les 6 pages.
En plus d'être intéressant, ca fait plaisir de voir que certains couples entament des démarches qui peut être un jour aiderons d'autres couples ! Bravo, c'est tout en votre honneur !

Nous suivrons vos démarches à la lettre ! Et, cela nous donnera du pep's pour faire de même plus tard !!
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calou
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Féminin Nombre de messages : 2246
Age : 50
Date d'inscription : 16/01/2007

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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptySam 23 Oct - 15:57

Que dire...
Passage au tribunal...tendu, froid, rigide...verdict fin novembre.
Pas trop envie d'en parler mais on vous tient au courant...

Calou
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Féminin Nombre de messages : 2263
Age : 48
Date d'inscription : 04/04/2010

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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptySam 6 Nov - 17:58

ok, on vous suis aussi les filles car forcément çà nous interesse au plus haut point car je ne peux imaginer s'il m'arrive qq chose que bb ne soit pas élevé par ma chérie mais par mes parents avec qui s'est + que tendu et qui ne connaissent et ne veulent pas connaitre Caro. 9à fou la trouille qu'aucune loi pour nous protéger ne soit encore en vigueur en 2010 alors que c'est le cas chez la plupart de nos voisins européeens.
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Stellana
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Stellana


Féminin Nombre de messages : 48946
Age : 43
Date d'inscription : 29/11/2009

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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptySam 6 Nov - 20:19

Courage pour ces démarches pas évidente ! J'espère que le temps arrangera ces lois discriminatoires et qu'à l'avenir ces démarches ne deviendront qu'une "formalité"
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Mowgli
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Nombre de messages : 19
Date d'inscription : 19/11/2010

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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyVen 19 Nov - 15:32

Stef&Caro a écrit:
ok, on vous suis aussi les filles car forcément çà nous interesse au plus haut point car je ne peux imaginer s'il m'arrive qq chose que bb ne soit pas élevé par ma chérie mais par mes parents avec qui s'est + que tendu et qui ne connaissent et ne veulent pas connaitre Caro. 9à fou la trouille qu'aucune loi pour nous protéger ne soit encore en vigueur en 2010 alors que c'est le cas chez la plupart de nos voisins européeens.

pensez a la tutelle testamentaire (simple et efficace) au moins ta chérie est protégée en cas de malheur.
oups, pardon, j ai oublié de me présenter Smile
je suis sabrina, je vis avec Gwen depuis 3 ans, et j'ai porté notre petite Romane qui a 1 an.
nous aussi cherchons des solutions pour que Gwen ait des droits.
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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyVen 19 Nov - 16:47

Je crois que les filles ont déjà pris ces dispositions ;-)

Cactus
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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyVen 19 Nov - 16:57

j'imagine oui, et avec toutes les infos qu il y a sur le forum
mais elle avait l'air d'avoir peur que le petit bout soit confié à ses parents au cas ou, alors j'ai un doute
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Stef&Caro
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Féminin Nombre de messages : 2263
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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyVen 19 Nov - 18:29

Merci pour le conseil, je vais vais me renseigner!
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Mowgli
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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyVen 19 Nov - 20:42

vous prenez rdv chez un notaire, et si tu n'as pas de modèle (y en a plein sur le forum) il peut te le dicter sur place.
Cela désigne, en cas de decès, à qui tu confies ton enfant. Sauf cas majeur, c'est généralement respecté.
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les doudounettes
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Féminin Nombre de messages : 1659
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Date d'inscription : 30/03/2010

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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyVen 19 Nov - 21:00

Mais il n'y a pas une histoire de "conseil de famille" en cas de décès???
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flo
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flo


Féminin Nombre de messages : 10435
Age : 45
Date d'inscription : 17/01/2008

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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyVen 19 Nov - 22:09

je crois que la tutelle testamentaire ne protège pas de tout en cas de décès de la maman bio :
si les grands-parents bio ne sont pas d'accord, un juge peut plaider en leur faveur.
j'ai lu ailleurs le témoignage de filles disant que leur notaire leur avait déconseillé de faire cette tutelle car selon lui ça pourrait vexer le juge qu'on veuille orienter sa décision et il pourrait alors volontairement décider d'aller à l'encontre de la tutelle.
mais bon ça me semble tiré par les cheveux, la plupart du temps ce genre de démarches doivent être respectées quand même.


Dernière édition par flo le Ven 19 Nov - 23:05, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyVen 19 Nov - 22:18

les doudounettes a écrit:
Mais il n'y a pas une histoire de "conseil de famille" en cas de décès???

Si, il est réuni malgré la présence de la tutelle.
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les doudounettes
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Féminin Nombre de messages : 1659
Age : 41
Date d'inscription : 30/03/2010

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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyVen 19 Nov - 22:57

ok,c'est bien ce qu'il me semblait...
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vir
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Féminin Nombre de messages : 9858
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Date d'inscription : 13/08/2008

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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptySam 20 Nov - 9:41

Notre notaire nous a expliqué que le seul moyen qu'il existe pour aller contre la tutelle c'est de prouver que la maman n'avait pas toute sa tête le jour où elle a écrit son testament, quasi impossible donc.
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Mowgli
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Nombre de messages : 19
Date d'inscription : 19/11/2010

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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptySam 20 Nov - 10:59

La notre nous a expliqué, que dans l'absolu, oui le juge peut "juger" que l'enfant serait mieux ailleurs, mais dans des cas vraiment précis (tutelle désignée qui ne tiendrait pas la route par exemple)...
mais il se doit sinon, de respecter. c'est un testament.
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vanes
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vanes


Féminin Nombre de messages : 120
Age : 48
Date d'inscription : 15/07/2008

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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyLun 6 Déc - 17:26

Calou, avez vous eu des nouvelles de votre aventure ou de son avancée?
Je croise les doigts, pour vous, pour nous tous et vous souhaite une bonne soirée
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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyLun 6 Déc - 20:56

vir et jess a écrit:
Notre notaire nous a expliqué que le seul moyen qu'il existe pour aller contre la tutelle c'est de prouver que la maman n'avait pas toute sa tête le jour où elle a écrit son testament, quasi impossible donc.

Ou si le tuteur désigné par testament n'est plus apte à exercer la tutelle le jour où la situation le demande. On peut aussi désigner un 2e tuteur, pour pallier cette possibilité. De même, il peut y avoir 1 tuteur pour la personne et un tuteur différent pour les biens.

Cactus
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Maitre-Kiki
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Féminin Nombre de messages : 20907
Date d'inscription : 24/04/2008

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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 EmptyLun 6 Déc - 22:38

rhalala..si seulement Craqui passait par ici...
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MessageSujet: Re: [A la poursuite des droits pour la "maman bis"]   [A la poursuite des droits pour la "maman bis"] - Page 4 Empty

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