homos-et-parents

Un lieu d'échanges pour les homos, en couple ou non, qui construisent leur famille
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 [Législation concernant le donneur semi-connu]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2, 3  Suivant
AuteurMessage
Gabrielle et Agnès
Langue pendue


Féminin Nombre de messages : 172
Age : 40
Date d'inscription : 18/07/2009

MessageSujet: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Sam 18 Juil - 22:18

Bonsoir,
Nous envisageons de passer un donneur semi-connu via une clinique Belge. Le donneur semi-connu permet que l'enfant à sa majorité pourra demander des infos sur le donneur. Cela est possible avec le Gynecologic Centrum de Gent. La clinique vous propose un donneur disponible à l'European Sperm Bank et s'occupe de le faire venir en Belgique.
Nous recherchons de personnes qui sont déjà passé par un donneur semi-connu : quelles sont les règles qui régissent ce statut, quelles info l'enfant aura à ses 18 ans? Quelles sont vos motivations pour ce choix?
Merci
Gabs
Revenir en haut Aller en bas
ankel
Langue pendue


Féminin Nombre de messages : 198
Age : 46
Date d'inscription : 16/07/2008

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Sam 18 Juil - 22:40

A mon avis, Votre message ne va pas plaire à tout le monde ...(à moi si)

Il y a sur le site des gens qui n'aiment pas qu'on agisse comme des grandes filles...

C'est un choix classique, moi même, j'ai commandé mes paillettes, il se trouve que certains donneurs "open" ne me plaisaient pas pour plusieurs raisons, donc j'ai choisi mes paillettes en fonction des critères qui, à moi, me semblaient importants.
Je suppose qu'à 18ans si l'enfant, lui seul, veut connaître son père biologique, il demande à la clinique, la clinique contacte le donneur et en fonction de ce qu'il dit, s'il souhaite voir son rejeton, il le voit..c'est lui qui décide.

Ma motivation, c'est d'avoir toujours les yeux grands ouverts, POUR TOUT. Ce ne sont pas les autres qui décident pour moi.

Qu'en pensez vous?
Revenir en haut Aller en bas
Lezzie
Rang: Administrateur


Féminin Nombre de messages : 29914
Age : 116
Date d'inscription : 21/07/2005

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Sam 18 Juil - 22:56

Ankel,

Les gens ont tous des parcours différents. Il s'agit juste de ne pas penser pour eux.

Le choix de Gabrielle et Agnès est celui qu'elle ont pris en toute connaissance de cause.

C'est tout.

Lezzie.

_________________
  Lilypie - Personal pictureLilypie Second Birthday tickers   Lilypie - Personal pictureLilypie Third Birthday tickers Lilypie Fourth Birthday tickers
Revenir en haut Aller en bas
Gabrielle et Agnès
Langue pendue


Féminin Nombre de messages : 172
Age : 40
Date d'inscription : 18/07/2009

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Dim 19 Juil - 10:42

Bonjour,
Notre démarche est entièrement orientée vers l'enfant. En effet, notre souhait, conforté par diverses études sur les enfants nés de don de gamètes que ce soit dans des familles hétéro ou homo, est que notre futur enfant ne soit pas face à des non-réponses et qu'à sa maturité s'il le souhaite, il puisse en toute connaissance de cause avoir des renseignements sur son géniteur. Cette démarche nous semble intéresse car elle donne à l'enfant la possibilité de compléter sa construction personnelle en plus de celle que nous lui apporterons. La psychologue de la clinique nous a expliqué que les études ont montré que la plupart des enfants nés de donneur semi-connu faisaint rarement la démarche de rencontrer leur géniteur. Le fait de leur avoir donné le choix leur suffisait... Pour nous, nous concevons notre démarche comme un cadeau à très long terme pour lui : tout au long du développement de sa vie, nous pourrons lui dire que nous avons fait le maximum ( et selon les lois en cours en 2009) pour qu'il ne soit pas un "enfant biologique du hasard". Ce choix n'enlève en rien la place privilégiée de sa future mère sociale. Pour schématiser, un enfant reçoit 50% d'héritage génétique ( dont la moitié de la mère bio) et 50% d'acquis ( revenant uniquement aux parents). Nous souhaitons lui apporter un max de réponses sur les 25% d'inconnu.
Pour finir, il faut savoir que les critères de choix d'un donneur semi-connu sont les mêmes que pour un donneur anonyme : il ne s'agit donc pas de "faire ses courses". En effet, c'est le gynecologue qui choisit pour nous.
Le choix d'un donneur semi-connu n'était pas notre choix premier, bien au contraire... mais suite à de nombreuses discussions entre nous, les amis et d'autres couples ( qui d'ailleurs n'ont pas forcément fait ce choix), nous avons changé d'avis.
Y a t-til d'autres couples qui ont choisi cette démarche et quelles ont été vos motivations, les textes que vous avez pu lire....
Merci
Gabs
Revenir en haut Aller en bas
valisand
Commence à être ingérable...


Féminin Nombre de messages : 623
Age : 39
Date d'inscription : 26/03/2009

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Dim 19 Juil - 11:53

Bonjour,

Pour nous aussi, il était important de laisser la possibilité à nos enfants de connaitre l'homme qui a permis leur naissance. Nous sommes allées en Hollande car là-bas, la législation actuelle (qui en fait est plutôt un vide juridique) permet à l'enfant, à ses 16 ans, d'obtenir les coordonnées du donneur.
Ce sont nos (faibles) connaissances en psychologie de l'enfant qui nous ont menées à ce choix, car effectivement, il nous semblait important de ne pas laisser un pan de son histoire dans le vide. Là au moins, nos enfants auront le choix de le connaitre ou pas. Et en même temps, nous ne voulions pas de donneur connu (copain par exemple) car Sandrine, la maman sociale, avait trop peur de ne pas avoir de place (en plus, nous craignions beaucoup la naissance d'un sentiment de paternité avec derrière une déclaration de paternité).
Je ne sais pas si j'ai été très claire ! En tout cas, je suis prête à échanger sur ce sujet, sans prosélytisme (car je comprends aussi le choix de ne pas du tout connaitre le donneur).
Revenir en haut Aller en bas
Gabrielle et Agnès
Langue pendue


Féminin Nombre de messages : 172
Age : 40
Date d'inscription : 18/07/2009

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Dim 19 Juil - 12:11

Même si nous passons par une clinique belge, le donneur est danois car en Belgique la législation interdit les donneurs "open identity". La banque de sperme est la european sperm bank. Par contre, la psychologue du Gynécologic Centrum nous a affirmé que l'enfant n'aurait accès au nom du donneur qu'à sa majorité et non comme vous à ses 16 ans. Nous sommes étonnées de l'âge que vous avez stipulé. Savez vous si la législation a changé ou nous a t'on donné une mauvaise info?
Merci
Gabrielle et Agnès
Revenir en haut Aller en bas
valisand
Commence à être ingérable...


Féminin Nombre de messages : 623
Age : 39
Date d'inscription : 26/03/2009

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Dim 19 Juil - 12:15

Attention, c'est la legislation hollandaise !! Nous sommes allés à Leiden.
Revenir en haut Aller en bas
Gridou
Ingérable


Féminin Nombre de messages : 2343
Age : 31
Date d'inscription : 05/05/2009

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Dim 19 Juil - 12:53

Il est vrai que de ne pas connaître un minimum sur ses géniteurs peut-être très frustrant... je suis moi même née sous X, donc je pense pouvoir en parler un minimum en connaissance de cause... Mes vrais parents sont pour moi ceux qui m'ont adoptés à l'âge de 3 mois et qui m'ont aimés et élevés, mais il est vrai que néanmoins, le besoin de connaître ses origines fait surface un jour au l'autre... Personnellement je recherche surtout ma mère biologique plus que mon père (qui apparemment n'était pas au courant de la grossesse), j'avoue ne pas trop penser à "lui"... Je ne recherche pas un contact avec ma mère biologique, je ne remplacerai jamais ma maman de coeur, je voudrais juste voir physiquement à qui je ressemble, et pourquoi pas, connaître mon histoire...

Donc je pense que l'on peut tout à fait vivre normalement sans connaître ses géniteurs, que l'on peut être tout à fait équilibré également à partir du moment où l'amour est là au sein du foyer, et que les choses sont expliquées sans tabou...
Mais je comprend votre choix de vouloir laisser le choix plus tard à l'enfant d'en savoir un peu plus sur son géniteur... Et c'est tout à votre honneur...
Revenir en haut Aller en bas
Gabrielle et Agnès
Langue pendue


Féminin Nombre de messages : 172
Age : 40
Date d'inscription : 18/07/2009

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Dim 19 Juil - 13:38

A Gribou,
Merci pour ton témoignage. Cela nous aide à continuer à réfélchir à notre projet!
Gabs
Revenir en haut Aller en bas
Gabrielle et Agnès
Langue pendue


Féminin Nombre de messages : 172
Age : 40
Date d'inscription : 18/07/2009

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Dim 19 Juil - 13:51

valisand a écrit:
Attention, c'est la legislation hollandaise !! Nous sommes allés à Leiden.

C'est exactement ce point que nous essayons d'éclaircir... En effet, le droit belge s'applique uniquement pour les IAD ( par exemple de l'autoriser aux couples de femmes). Si on passe par un donneur semi-connu, c'est forcément avec une banque hollandaise et là c'est le droit hollandais qui s'applique. Ce sont ces références que nous cherchons.
En effet, sur le site de la banque européenne du sperme, il est clairement écrit que c'est à 18 ans que l'enfant pourra avoir des informations.
Si on lit ce texte là, on voit que les enfants nés en hollande peuvent avoir accès à leur origine à 16 ans, mais pour les enfants nés dans un autre pays, c'est l'âge légal de la majorité qui s'applique, donc 18 ans chez nous.

"Dans ces quatre pays, les enfants conçus par assistance médicale à la procréation avec tiers donneur ont donc la possibilité de connaître l'identité de ce dernier : dès l'âge de seize ans aux Pays-Bas et en principe lorsqu'ils atteignent l'âge de la majorité dans les autres pays. Compte tenu de leur caractère récent, la plupart des dispositions sur la communication de l'identité des donneurs ne sont pas encore applicables.
Il convient de souligner que le droit reconnu aux enfants conçus par assistance médicale à la procréation n'est pas absolu aux Pays-Bas, car la communication des informations relatives à l'identité est subordonnée à l'accord du donneur. Toutefois, l'intérêt de l'enfant est considéré comme prioritaire, de sorte que le refus du donneur n'est pris en compte que si ce dernier avance des raisons déterminantes."

As tu eu un document qui te garantissent les droits de tes enfants à l'avenir? Où pouvons nous nous renseigner?
Merci
Gabs
Revenir en haut Aller en bas
Ninie et Mimie
Langue pendue


Féminin Nombre de messages : 254
Age : 35
Date d'inscription : 07/06/2009

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Dim 19 Juil - 15:42

Bonjour!

Nous avons choisi un donneur inconnu pour notre parcours mais j'avoue que nous avons longuement hésité. Le donneur connu était pour moi la meilleur solution..

Puis, je me regarde dans la glace et me rappelle que moi-même, je ne connais pas mon père biologique. A l'adolescence, j'y ai pensé un peu..beaucoup, mais cela ne m'a jamais empéché de me faire des amis, d'avoir une vie sociale, de faire des études, d'aimer et de vouloir donner la vie.

Nous serons deux a ne pas connaitre une moitié de nos origines.

Il n'y a pas de réponses toutes faites à ces choix! Bon parcours!
Revenir en haut Aller en bas
http://www.emybaby.skyblog.com
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Lun 20 Juil - 9:15

Chacun a ses conceptions sur donneur connu ou non...
Moi, j'avoue que jai pas trop d'opinions là-dessus. Je sais pourquoi j'ai choisi un donneur inconnu mais ça ne me permet pas de déclarer haut et fort que c'est LA meilleure solution. C'est la meilleure pour moi, pour ma conception de la famille etc etc...

Par contre, je crois qu'il est "malheureux" de faire un parallèle entre des enfants nés sous X ou non reconnus par leur père et les enfants nés de dons anonymes. Le schéma n'est absolument pas le même.
Dans la conception de mes enfants, il n'y a que du bonheur, que du positif, que de l'amour... Ce qui n'est pas le cas dans les naissances sous X ou quand le père refuse de reconnaître son enfant.
Revenir en haut Aller en bas
Gabrielle et Agnès
Langue pendue


Féminin Nombre de messages : 172
Age : 40
Date d'inscription : 18/07/2009

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Lun 20 Juil - 10:08

valisand a écrit:
Attention, c'est la legislation hollandaise !! Nous sommes allés à Leiden.

Petites précisions et toutes nos excuses....

L'European Sperm Bank avec laquelle travaille la clinique de Gent est située au Danemark et non en Hollande. Nous avions fait l'amalgame entre les deux pays : bref, on va réviser nos vieux cours de géographie bduh

Donc effectivement pour la législation hollandaise, la majorité est à 16 ans. Et pour la législation du Danemark, elle est à 18 ans.

Gabs
Revenir en haut Aller en bas
Maitre-Kiki
Maître Tronçonneuse


Féminin Nombre de messages : 20891
Date d'inscription : 24/04/2008

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Lun 20 Juil - 18:48

Gabrielle et Agnès a écrit:
valisand a écrit:
Attention, c'est la legislation hollandaise !! Nous sommes allés à Leiden.

Petites précisions et toutes nos excuses....

L'European Sperm Bank avec laquelle travaille la clinique de Gent est située au Danemark et non en Hollande. Nous avions fait l'amalgame entre les deux pays : bref, on va réviser nos vieux cours de géographie bduh

Donc effectivement pour la législation hollandaise, la majorité est à 16 ans. Et pour la législation du Danemark, elle est à 18 ans.

Gabs

c'est là que ça devient bizarre
il doit appliquer la loi du territoire sur lequel il est..........et Gent est toujours en Belgique non? pingouin04

vais me renseigner parce que c'est bizarre de chez bizarre ce truc
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Lun 20 Juil - 18:57

Pourquoi ça n'est pas la loi du pays de provenance qui s'applique ? Avec les banques internationales, tu peux commander les pipettes et les faire venir en Belgique ou en Espagne et dans les 2 cas, c'est la loi du pays d'origine qui devrait s'appliquer non ?

Cactus
Revenir en haut Aller en bas
Gridou
Ingérable


Féminin Nombre de messages : 2343
Age : 31
Date d'inscription : 05/05/2009

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Lun 20 Juil - 19:15

Tigron a écrit:

Par contre, je crois qu'il est "malheureux" de faire un parallèle entre des enfants nés sous X ou non reconnus par leur père et les enfants nés de dons anonymes. Le schéma n'est absolument pas le même.

Désolée... Inclassable33
Revenir en haut Aller en bas
Maitre-Kiki
Maître Tronçonneuse


Féminin Nombre de messages : 20891
Date d'inscription : 24/04/2008

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Lun 20 Juil - 19:43

une proposition de loi a été introduite en 2005 mais n'a pas abouti, les gamètes sont anomymes sur le territoire sauf si vous vous rendez accompagnés du donneur dans un centre de fertilité.
Si cette proposition est un jour adoptée elle octroyera à l'enfant la possibilité de connaitre l'identité du donneur à 12 ans, à conditions d'accepter un suivi psychologique

source: sénat.be
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Lun 20 Juil - 20:15

Donc pour que l'identité soit (même partiellement) levée, il faut que l'insé se fasse en Hollande c'est ça ?
Revenir en haut Aller en bas
Maitre-Kiki
Maître Tronçonneuse


Féminin Nombre de messages : 20891
Date d'inscription : 24/04/2008

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Lun 20 Juil - 20:20

oui m'dame
Revenir en haut Aller en bas
Gabrielle et Agnès
Langue pendue


Féminin Nombre de messages : 172
Age : 40
Date d'inscription : 18/07/2009

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Lun 20 Juil - 20:33

Mutine et Cactus a écrit:
Pourquoi ça n'est pas la loi du pays de provenance qui s'applique ? Avec les banques internationales, tu peux commander les pipettes et les faire venir en Belgique ou en Espagne et dans les 2 cas, c'est la loi du pays d'origine qui devrait s'appliquer non ?

Cactus

Effectivement c'est la loi du pays de provenance du sperme qui s'applique donc la loi du danemark qui permet d'être un donneur semi-connu.
La loi belge ne s'applique que pour l'IAD.
En fait, ce sont deux étapes différentes régies par deux législations nationales différentes.
Gabs
Revenir en haut Aller en bas
Maitre-Kiki
Maître Tronçonneuse


Féminin Nombre de messages : 20891
Date d'inscription : 24/04/2008

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Lun 20 Juil - 20:55

si c'était la loi de provenance qui s'applique, pourquoi les belges qui veulent des enfants avec donneurs pouvant être connus de leursenfants vont en Hollande?

tu peux donner tes sources?
Revenir en haut Aller en bas
Gabrielle et Agnès
Langue pendue


Féminin Nombre de messages : 172
Age : 40
Date d'inscription : 18/07/2009

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Lun 20 Juil - 21:32

Bonsoir,
Je n'ai pas la réponse à ta question concernant les pratiques de ton pays.
Par contre, nos sources sont, nous l'espérons, fiables. Il s'agit à la fois du gynécologue et de la psychologue de la clinique de Gent. Nous en avons aujourd'hui encore discuté par mail avec le gynécologue.
Gabs
Revenir en haut Aller en bas
Maitre-Kiki
Maître Tronçonneuse


Féminin Nombre de messages : 20891
Date d'inscription : 24/04/2008

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Lun 20 Juil - 21:48

je ne te cacherai pas que je vais me renseigner sur les pratiques de la clinique. Non pas que je mette en doute ton honneteté mais c'est louche et surprenant
Revenir en haut Aller en bas
Gabrielle et Agnès
Langue pendue


Féminin Nombre de messages : 172
Age : 40
Date d'inscription : 18/07/2009

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Mer 29 Juil - 22:19

Alors ces renseignements???
De notre côté, nous avons continué sur notre lancée. Nous avons demandé des précisions à la clinique de Gent. Le gyneco nous a renvoyé un papier de l'European Sperm Bank qui garantit que ce sera un donneur semi-connu et que l'enfant aura accès à des infos à sa majorité.
Donc, l'anonymat est respecté puisque nous n'avons pas le droit de nous renseigner sur le donneur. Mais l'enfant lui aura le droit à ses 18 ans. Ce sont également des infos qui nous ont été confirmées par l'apgl.
C'est sur que c'est pas facile de si retrouver dans toutes ces législations... souris06 et encore plus en France quand on fait tout cela sous le manteau!!!

J'espère qu'on va nous casser nos espoirs!!
Revenir en haut Aller en bas
flo
Admin en retraite


Féminin Nombre de messages : 10434
Age : 38
Date d'inscription : 17/01/2008

MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Jeu 30 Juil - 8:44

je viens de lire tout le post, très intéressant.
mais comme Tigron j'ai pas trop apprécié l'insinuation que ce choix était le meilleur. on a tous des choix et des parcours très différents, on se respecte tous et on fait le meilleur choix pour notre famille selon notre vécu et nos idées, l'important c'est de l'assumer.

Ankel, revient parmis nous, j'ai pas l'impression qu'on n'est pas respecté ton choix, c'est juste que comm:e je l'ai dit il faut aussi respecter les autres quand on explique son propre choix.

Gabrielle et Agnès, il me semble que certaines sont passées par là avant vous : acheter les paillettes en Hollande, les faire livrer en Belgique (Cavell) pour l'IAD.
bonne chance dans vos recherches parce qu'effectivement c'est pas simple de jongler avec 3 pays finalement!

Kisa, des Belges vont peut-être directement en Hollande parce que finalement vu la proximité du pays, c'est peut-être plus simple et moins cher de tout faire là-bas plutôt que de payer le transport du sperme, avoir l'acceptation de la clinique belge.....
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [Législation concernant le donneur semi-connu]   Aujourd'hui à 11:38

Revenir en haut Aller en bas
 
[Législation concernant le donneur semi-connu]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 3Aller à la page : 1, 2, 3  Suivant
 Sujets similaires
-
» Semi Marathon 2010 de la Légion Etrangère à Castelnaudary
» Craquage Semi Precious et Bloggers Obsessions (+ swatches) + autres !
» Une partie de Semi Precious
» Dernier craquage (semi precious) avant NO BUY
» semi precious mineralize e/s: 12

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
homos-et-parents :: Nos parentalités :: Droits et démarches-
Sauter vers: