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 [Non reconnaissance du bébé par le donneur]

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callie56
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Féminin Nombre de messages : 231
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MessageSujet: [Non reconnaissance du bébé par le donneur]   Mar 3 Mar - 14:52

Bonjour
Je souhaite savoir s'il existe un contrat ayant une valeur juridique dans le cas où le donneur (connu) souhaite un jour reconnaitre l'enfant. Quel recours avons-nous ? Merci pour vos réponses
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Lezzie
Rang: Administrateur
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MessageSujet: Re: [Non reconnaissance du bébé par le donneur]   Mar 3 Mar - 15:21

Bonjour,

Ce papier n'existe pas et quoi que vous puissiez écrire, il n'aurait pas de reconnaissance juridique. désolée.


En même temps, ce papier ne protègerait pas le donneur de se voir réclamer une pension alimentaire.

C'est un peu le principe de la guerre froide : j'ai autant d'armes que toi, alors m'embête pas.


Lezzie.

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callie56
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MessageSujet: Re: [Non reconnaissance du bébé par le donneur]   Mar 3 Mar - 16:55

merci beaucoup pour ta réponse,
je n'avais pas pensé a cela jusqu'à présent car tout se passe si parfaitement, avec une totale confiance des 2 côtés....pourvu que ca dure ;-)
mais s'il y avait eu quelque chose de reconnu juridiquement, je l'aurais fait par prudence, tant pis...
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MessageSujet: Re: [Non reconnaissance du bébé par le donneur]   

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