Bonjour,

Voilà, après une discussion avec notre donneur, on a décidé de se faire "un contrat" réciproque dans lequel nous nous engageons à ne demander ni pension alimentaire, ni reconnaissance de paternité et dans lequel il s'engage à ne pas faire de reconnaissance de paternité et de demande de droit de visite. Certes, ce ne sont que des contrats "moraux" mais c'est important pour nous et le donneur. Est-ce que par hasard, certains d'entre vous auraient un modèle d'un tel type de "contrat" ? Merci beaucoup !

Véro

Salut,

J'avais commencé hier une réponse, mais elle s'est perdue. Je recommence.

Citation:

Nous, Clarabelle Abondance et Marguerite Frisonne Pie Noir, habitant au 32 rue du Pré vert 99850 La-Ferme-en-Forêt, nous engageons à ne jamais demander de pension alimentaire à Antonio Toro, habitant 24 rue du Chêne rouvre 99420 Domaine-Libre, pour élever Pablito Abondance-Frisonne, notre enfant, né le 1er janvier 2008, d'un don de sperme gratuit et désintéressé d'Antonio. Nous nous engageons à ne pas lui demander de reconnaître l'enfant. Ce document a été fait en trois exemplaires pour chacune des parties impliquées. Fait à Domaine-Libre, le 17 mai 2008. Clarabelle Abondance et Marguerite Frisonne Pie Noir

Citation:

Moi, Antonio Toro, habitant 24 rue du Chêne rouvre 99420 Domaine-Libre, m'engage à ne pas faire de demande de reconnaissance de paternité pour Pablito Abondance-Frisonne, l'enfant de Clarabelle Abondance et Marguerite Frisonne Pie Noir, habitant au 32 rue du Pré vert 99850 La-Ferme-en-Forêt. De plus, je m'engage à ne jamais réclamer de droits de visite pour cet enfant. Ce document a été fait en trois exemplaires pour chacune des parties impliquées. Fait à Domaine-Libre, le 17 mai 2008. Antonio Toro

Je le rappelle, ces documents n'ont aucune valeur juridique.


Lezzie.

Merci beaucoup !!!!

Je sais qu'ils n'ont pas de valeur mais c'est vraiment important pour nous et le donneur.

salut les filles,

ça y est, vous avez trouvé alors ?!
Félicitations !!!!
Bises

Félicitation pour avoir trouvé !

Je me demande ce qu'il se passe si l'une des 2 parties revient sur ce contrat moral écrit...
Du fait que le contrat moral soit écrit a t il plus de valeur qu'un contrat moral non écrit ?

Y'a des jours comme ça ou je me fais de noeuds au cerveau sans raisons !

comme ça a aucune valeur, contrat ou pas contrat, c'est pareil

Tu es tout à fait dans le vrai Zen, c'est une symbolique, très forte, pour que chacun prenne conscience de ses actes. Et pour nous, cela nous permet aussi de montrer au donneur que par ce biais, nous aussi nous engageons à ne rien demander dans l'avenir pour cet enfant et que ce n'est pas seulement à sens unique.

Post mis en post-it.

Je rappelle que ce document n'a aucune valeur légale.


Lezzie.

Il n'y a donc aucun vrai contrat légal????
Je tente cette semaine une I artisanale, et j'ai vraiment peur que malgré les dires du donneur il me reclame la garde dans qq années.....
Comment ça se passe dans les "banques de sperme"? j'imagine qu'il existe bien quelque chose pour proteger et les donneurs et les "receveurs", non?
les donneurs n'ont certainement pas envie de voir debarquer dan 20 ans un dizaine de tetes blondes.... doit bien y avoir un contrat pour respect de l'anonymat...

Les banques du sperme qui ne sont pas en France puisque l'accès aux centres de fertilité français sont réservés exclusivement aux hétéros mariés ou en couple (et pouvant le prouver) depuis plusieurs années.

Je le répète ad lib : si on est homo, il n'existe aucun contrat légal pour protéger les donneurs de se voir réclamer une pension alimentaire pour élever l'enfant ni aucun contrat légal pour protéger les mères d'un donneur qui reconnaitrait l'enfant.



Lezzie.

Bonjour,
Nous avons un ami qui est prêt à donner son sperme, mais il ne veut pas reconnaitre l enfant notamment pour des questions d'héritage...cependant l'enfant pourrait jusqu' à 28 ans faire une démarche pour le forcer à le reconnaitre?...notre ami géniteur pose comme unique condition de ne jamais être forcé de reconnaitre l'enfant. Est il possible de se prémunir de cette possibilité?
Merci pour vos réponses!

Salut Fanny,

Comme tu peux le voir dans le post, il n'existe aucun moyen légal d'éviter cette situation. La base de votre contrat est morale uniquement.

Cactus